P74-Charte du Conseil de Castelcerf

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La charte est affichée sous verre dans la salle du conseil de castelcerf.

Article I : Le royaume de Castelcerf est dirigé par le conseil de Castelcerf. Celui-ci a toutes autorités au sein du royaume.

Article II : Le conseil de Castelcerf se compose de 12 membres fixes. Les membres le sont à vie, sauf en cas de démission ou de destitution par le conseil. Chaque membre correspond à un poste particulier. Les postes sont:

Deux Préfets du royaume. Ces personnes représentent en tous moments le royaume de Castelcerf. En cas de vacance de l'un des postes, l'un d'entre eux est chargé de l'intérim.
Un général du royaume, en charge de l'entrainement de l'armée du royaume et de sa direction lorsque celle-ci est mobilisée.
Un protecteur du royaume, en charge de la défense des villes et des citoyens du royaume. En charge de la milice.
Un maréchal du royaume, en charge de la surveillance et de la protection du territoire non-urbain du royaume. En charge des veilleurs.
Un trésorier du royaume.
Un haut bourreau du royaume en charge des applications de peines.
Un haut magistère du royaume en charge des affaires magiques.
Un haut diplomate du royaume.
Un grand prêtre du royaume, en charge des affaires religieuses.
Un grand conseiller du royaume, en charge des doléances du peuple.
Un maître du renseignement du royaume.

Article III : Les nouveaux membres sont élus par le conseil lorsqu'un remplacement est nécessaire. Les deux représentants du royaume sont en charge de présenter chacun un candidat - ainsi que le démissionnaire si il y a. Un candidat doit réunir les deux tiers plus une des voix du conseil lors d'un vote ouvert afin de devenir le nouveau membre du conseil.

Article IV : Sur demande de l'un des membres du conseil, une motion de défiance peut-être organisé à l'encontre de l'un des autres membres. Ce vote doit être organisé au plus tôt une semaine après la demande et après une séance où les griefs seront exposés durant lequel la cible du vote pourra se défendre. Si la motion réunie les deux tiers plus une des voix du conseil lors d'un vote ouvert, elle est accepté et le membre est destitué.

Article V : L'attribution des postes aux membres doit faire l'objet d'un vote du conseil. Une proposition de répartition est acceptée du moment qu'elle réunit la moitié plus une voix du conseil lors d'un vote ouvert.

Article VI : Toutes modifications de la charte du conseil doit faire l'objet d'un vote du conseil -un pour chacune des modifications apportées. Une modification doit réunir les deux tiers plus une des voix du conseil lors d'un vote ouvert pour être ratifiée.